contrat de partenariat
CONTRAT DE PARTENARIAT
Ce contrat est établi entre d’une part l’association “974L”
Aux 118 routes de Narbonne cité universitaire de rangueil
Tripode B chambre 530 31077 TOULOUSE CEDEX 4
Désigné par le parrainé et d’autre Part………………………………………………………………………….
………………………………………………………………………………
Désigné par le sponsor.
Article 2 :
Le parrainé s’engage par le présent contrat à promouvoir l’enseigne du
Sponsor, auprès du public de manière précisée dans l’article 4, et ce pour une durée de …………………………………………………. .
Article 3 :
Le présent contrat est prévu sur la base d’un partenariat financier à la hauteur de…………………………………………………………………...
(Écrire en lettres) apporté par le sponsor.
Article 4 :
Le parrainé s’engage à mettre des encarts publicitaires aux couleurs du
Partenaire sur la Renault 4L. Le sponsor devient ainsi un partenaire officiel d’un équipage du 4L Trophy.
En cas de non-respect par l’une ou l’autre des parties de l’une des
Obligations énoncées dans le présent contrat, celui-ci sera résilié de plein
Droit huit jours après mise en demeure restée infructueuse.
Fait à…………………..le…../….../…... en deux exemplaires
Originaux.
Le parrainé Le sponsor
Pour l’association : « 974L » pour : ................
M. Constant M. ....................
Romain
Précédé de la mention : Précédé de la mention :
Lu et approuvé Lu et approuvé
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